CANI 14-15-16-S
Présentation de la marque CANI 14-15-16-S
Déposée le 2 décembre 1996 par GAIDDON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANI 14-15-16-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CANI 14-15-16-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANI 14-15-16-S est expirée depuis le 2 décembre 2006.
GAIDDON Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02