Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANI 14-15-16-S
GAIDDON Jacques

Numéro de dépôt :
96654159
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque CANI 14-15-16-S

Déposée le 2 décembre 1996 par GAIDDON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANI 14-15-16-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est GAIDDON Jacques, domicilié(e) 20 Av des TIGNES, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Jacques GAIDDON - France.

La marque CANI 14-15-16-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANI 14-15-16-S est expirée depuis le 2 décembre 2006.

GAIDDON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TOP DIAPO


GAIDDON Jacques - 20 Av des TIGNES, 06400 CANNES - France


Docteur Jacques GAIDDON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Cristallin artificiel à usage vétérinaire